mon carnet 0

Mentions légales

Site officiel de l'office de tourisme de la Corse Orientale

Route de Ghisoni

20240 GHISONACCIA
Tel : 04 95 56 12 38


DROITS D’AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont  l'office de tourisme de la Corse Orientale est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l'office de tourisme de la Corse Orientale ou de tiers ayant autorisé l'office de tourisme de la Corse Orientale à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Pôle Touristique Costaserena, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


ETABLISSEMENT DE LIENS VERS www.corseorientale.com

L'office de tourisme de la Corse Orientale autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages (" jeu de cadres " par exemple).

Dans tous les cas d’espèce, l'office de tourisme de la Corse Orientale se réserve le droit de retirer le lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.